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ArtClass est une marque déposée de la société Prode Class SARL, fabricant français.

Prode Class

SARL au capital social de 5 000 euros

Angers B 793 970 971

Siège social : Saint Florent le Vieil (49)

46 rue Jules Hervé, BP19 – Z.I. La Boutouchère, 49410 SAINT-FLORENT-LE-VIEIL – FRANCE

Directeur de la publication : Prode Class

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Les marques de la société ProdeClass et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site Internet sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

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8 – Législation applicable et tribunaux compétents

La loi française est d’application sur le présent Site Internet et sur les présentes conditions générales d’utilisation. En cas de litige, seuls les tribunaux d‘Angers sont compétents. Dans le cas où le Site Internet serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le Site Internet rédigé en langue française fait foi et les juridictions françaises restent compétentes en cas de litige.

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